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Marques déposées par l'association loi 1901 GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3859941
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2021
Marque en couleurs, figurative de GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 septembre 2011 par l'association loi 1901 GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE domicilié(e) 4 Cité du Couvent - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE, BP 19 domicilié(e) - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859941.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 2021.

GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE LIBERTE EGALITE FRATERNITE , GRAND ORIENT FEMININ D'EUROPE , GRANDES LOGES FEMININES INTERNATIONALES , GRAND ORIENT FEMININ DE FRANCE G.O.F.F. , G.L.F.F. , Voix d'Initiées , GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE , GRAND ORIENT FEMININ , GRANDE LOGE FEMININE , GRANDE LOGE FEMININE D'EUROPE


GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE, Association loi 1901 - 4 Cité du Couvent - 75011 - PARIS - France


CABINET THIBON-LITTAYE, BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Produits de l'imprimerie ; publications ; impressions ; livres ; revues ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; diffusion de programmes radiophoniques ;

Education ; formation ; divertissement ; services de clubs (divertissements ou éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication de livres ; publication de journaux ; publication de revues.